Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCELYA
ACCELYA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3513562
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2027
ACCELYA de ACCELYA FRANCE à associé unique

Présentation de la marque ACCELYA

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCELYA FRANCE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCELYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCELYA FRANCE à associé unique domicilié(e) 22 avenue des Nations, Bâtiment Renoir, Paris Nord 2, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 048 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque ACCELYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3513562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCELYA arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

ACCELYA FRANCE à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : Accelya


ACCELYA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 22 avenue des Nations, Bâtiment Renoir, Paris Nord 2, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 662048370


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Inscription le 6 décembre 2007 - Changement de dénomination n°466312 - Publication au BOPI 2007-12-06

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 10 juillet 2008 - Renonciation partielle n°481994 - Publication au BOPI 2008-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 17 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709621 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17

Renouvellement avec limitation le 11 juillet 2017 n°2654352 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11

Services d'assistance à l'organisation et à la direction des affaires, à savoir services externalisés, pour le compte d'entreprises tierces d'émission, de réception, de traitement et d'archivage de document commerciaux, comptables et financiers, services de dématérialisation de documents commerciaux, comptables et financiers, services d'aide et de conseils aux entreprises dans le domaine de l'exploitation de données commerciales, comptables et financières dématérialisées dans la gestion et l'organisation de l'entreprise. Services d'aide aux entreprises, à savoir établissement de statistiques commerciales et comptables, de dématérialisation desdites données statistiques, et de conseils pour leurs exploitations dans la gestion de l'entreprise. Services d'étude et d'analyse pour le compte de tiers de statistiques commerciales, financières et comptables. Services d'assistance à l'organisation et à la direction des affaires, à savoir services externalisés de gestion pour le compte de sociétés tierces, de contrôle et de vérification de documents commerciaux et financiers pour la détection d'anomalies tarifaires, comptables et financières. Services de fourniture d'accès à distance et sécurisés à des données commerciales, financières et comptables, via un réseau mondial ou local d'ordinateurs ou autres réseaux de télécommunications. Services de fourniture d'accès à des portails collaboratifs sur un réseau mondial ou local de télécommunication ou d'ordinateurs. Services de transmission électronique et sécurisée de messages et de données commerciales, comptables et financières sur un réseau mondial ou local de télécommunication. Services de conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique dans les domaines de la gestion, de la transmission et de l'exploitation de données financières, commerciales et comptables. Services de programmation d'ordinateurs dans les domaines de la gestion, de la transmission et de l'exploitation de données financières, commerciales et comptables. Service de programmation d'ordinateurs dans le domaine de la dématérialisation de documents financiers, commerciaux et comptables. Services de stockage, d'archivage et de restitution de données financières, commerciales et comptables dématérialisées pour le compte d'entreprises tierces. Services de reconstitution de bases de données dans les domaines de la gestion, de la transmission et de l'exploitation de données financières, commerciales et comptables. Services de reconstitution de bases de données dans le domaine de la dématérialisation de documents financiers, commerciaux et comptables. Services d'élaboration, de location et de maintenance de logiciels dans les domaines de la gestion, de la transmission et de l'exploitation de données financières, commerciales et comptables. Services d'élaboration, de location et de maintenance de logiciels dans le domaine de la dématérialisation de documents financiers, commerciaux et comptables. Services d'hébergement de sites informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ou d'autres moyens de télécommunication dans les domaines de la gestion, de la transmission et de l'exploitation de données financières, commerciales et comptables. Services d'hébergement de sites informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ou d'autres moyens de télécommunication dans le domaine de la dématérialisation de documents financiers, commerciaux et comptables. Services de conception de sites informatiques pour un réseau mondial ou local d'ordinateurs ou d'autres moyens de télécommunication dans les domaines de la gestion, de la transmission et de l'exploitation de données financières, commerciales et comptables. Services de conception de sites informatiques pour un réseau mondial ou local d'ordinateurs ou d'autres moyens de télécommunication dans le domaine de la dématérialisation de documents financiers, commerciaux et comptables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.